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Brevet européen · EP0055220 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0055220
Numéro de demande
EP81810506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 1981
Publié
30 juin 1982
Délivré
23 juil. 1986
Radié
23 juil. 1986
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B41J 5/10 (2006.01)
Priorité
CH A 9398/80 19.12.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.