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Brevet européen · EP0055220 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0055220
- Numéro de demande
- EP81810506
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 déc. 1981
- Publié
- 30 juin 1982
- Délivré
- 23 juil. 1986
- Radié
- 23 juil. 1986
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B41J 5/10 (2006.01)
- Priorité
- CH A 9398/80 19.12.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.