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Brevet européen · EP0056011 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0056011
Numéro de demande
EP82300036
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1982
Publié
14 juil. 1982
Délivré
1 avr. 1987
Radié
1 avr. 1987
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B67B 7/04 (2006.01)
Priorité
US A 223170 07.01.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Allen, Herbert

Houston Texas 77019, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.