Diffuseur à aspiration pariétale

Brevet européen · EP0056233 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0056233
Numéro de demande
EP82100019
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 janv. 1982
Publié
21 juil. 1982
Délivré
10 oct. 1984
Radié
31 janv. 2000
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04D 29/68 (2006.01)
Priorité
FR A 8100210 08.01.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 2000

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 2000

Parties

Titulaire

ALSTHOM-ATLANTIQUE

38, avenue Kléber, Paris Cedex 16, FR

Mandataire

CGE Alsthom (Suisse) S.A.

Weingartenstrasse 7, 8803 Rüschlikon

Inventeur

Vincent de Paul, Michel

F-60300 Senlis, FR

Riollet, Gilbert

F-75006 Paris, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.