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Brevet européen · EP0056490 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0056490
Numéro de demande
EP81110762
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 déc. 1981
Publié
28 juil. 1982
Délivré
10 avr. 1985
Radié
31 déc. 1985
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62B 5/02 (2006.01)
Priorité
DE U8100805 15.01.1981
DE U8122797 03.08.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Reinhold Rose

Höxter 1, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. ETH A. Rossel Patentanwalt

8002 Zürich

Inventeur

Rose, Reinhold

D-3470 Höxter 1, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.