Nez d'équilibreuse de roues de véhicules
Brevet européen · EP0056544 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0056544
- Numéro de demande
- EP81402010
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 1981
- Publié
- 28 juil. 1982
- Délivré
- 17 avr. 1985
- Radié
- 31 déc. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01M 1/04 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8100270 09.01.1981
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Coetsier, Paul
F-77500 Chelles, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.