Rolladen

Brevet européen · EP0056650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0056650
Numéro de demande
EP82100351
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 janv. 1982
Publié
28 juil. 1982
Délivré
24 avr. 1985
Radié
31 janv. 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 9/14 (1985.01)
E06B 9/20 (1985.01)
Priorité
DE A 3101548 20.01.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Santen, Horst

D-2900 Oldenburg, DE

Coldewey, Heiko

D-2905 Jeddeloh II, DE

Elsner, Gotthardt

D-2900 Oldenburg, DE

Kräuter, Adolf

D-2930 Varel, DE

Lattek, Siegfried

D-6920 Sinsheim, DE

Lux, Dietmar

D-2900 Oldenburg, DE

Schlörholz, Jürgen

D-2930 Varel-Obenstrohe, DE

Thiel, Dieter

D-2870 Delmenhorst, DE

Ammazzalorso, Mario

D-2900 Oldenburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.