Ladungszelle

Brevet européen · EP0056852 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0056852
Numéro de demande
EP81109641
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 1981
Publié
4 août 1982
Délivré
28 août 1985
Radié
30 nov. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 22/02 (2006.01)
H01M 10/36 (2006.01)
Priorité
CH A 468/81 26.01.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.