Fenster oder Türe mit Isolierglasscheibe

Brevet européen · EP0056929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0056929
Numéro de demande
EP81810095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 mars 1981
Publié
4 août 1982
Délivré
28 oct. 1987
Radié
31 mars 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 3/68 (2006.01)
E06B 3/24 (2006.01)
E06B 3/66 (2006.01)
Priorité
CH A 432/81 23.01.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Agron AG

Käsereistrasse 12, 8580 Dozwil

Mandataire

Patentanwalts-Bureau-Isler AG

Patentanwalts-Bureau Isler AG

Stampfenbachstrasse 48 Postfach 6940, 8006 Zürich

Inventeur

Kauter, Werner

CH-3063 Ittigen

Staub, Peter

verstorben

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.