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Brevet européen · EP0057670 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0057670
Numéro de demande
EP82810041
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 févr. 1982
Publié
11 août 1982
Délivré
3 sept. 1986
Radié
28 févr. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 29/46 (2006.01)
Priorité
CH A 744/81 04.02.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Charles Doucet

1226 Thônex

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Doucet, Charles

CH-1226 Thônex

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.