Dispositif d'impréssion et de copiage electrostatique

Brevet européen · EP0058182 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0058182
Numéro de demande: EP81902352
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 17 août 1981
Publié: 25 août 1982
Délivré: 4 mars 1987
Radié: 31 août 1990
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: G03G 15/00 (2006.01)
G03G 15/044 (1990.01)
G01D 15/06 (2006.01)
Priorité: US A 180218 21.08.1980
US A 194649 06.10.1980
US A 222829 05.01.1981
US A 222830 05.01.1981
Demande PCT: PCT/US1981/001092 17.08.1981
Publication PCT: WO1982/000723 04.03.1982
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Dennison Manufacturing Company

300 Howard Street, Framingham/MA, US

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Fotland, Richard A.

Holliston, MA 01746, US

Beaudet, Leo A.

Milford, MA 01757, US

Briere, Richard L.

Hopkinton, MA 01748, US

Carrish, Jeffrey J.

Milford, MA 01757, US

Lennon, Donald J.

Acton, MA 01720, US

Vandervalk, Casey S.

Mendon, MA 01756, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.