Pièce d'horlogerie électronique

Brevet européen · EP0058642 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0058642
Numéro de demande
EP82810062
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 févr. 1982
Publié
25 août 1982
Délivré
27 déc. 1985
Radié
28 févr. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04C 3/00 (2006.01)
G04G 1/00 (2006.01)
Priorité
CH A 1024/81 17.02.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Compagnie des Montres Longines, Francillon S.A.

55, rue des Jonchères, 2610 St-Imier

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Michel, Jean-Georges

CH-2000 Neuchâtel

Robert, Jean-Claude (-Grandpierre)

CH-2013 Colombier

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.