Interrupteur manométrique réglable

Brevet européen · EP0059538 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0059538
Numéro de demande
EP82300595
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1982
Publié
8 sept. 1982
Délivré
8 oct. 1986
Radié
28 févr. 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 35/32 (2006.01)
H01H 35/26 (2006.01)
Priorité
US A 232839 09.02.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Sarian, Grigor

Los Angeles California, US

Neville, Dee J.

Simi Valley California, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.