Procédé de synthèse des mononitrates d'isosorbide

Brevet européen · EP0059664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0059664
Numéro de demande
EP82400328
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 1982
Publié
8 sept. 1982
Délivré
21 nov. 1984
Radié
28 févr. 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07D 493/04 (2006.01)
Priorité
FR A 8103906 27.02.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Société Nationale des Poudres et Explosifs

12, quai Henri IV, Paris 4e, FR

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Emeury, Jean-Marie

F-84700 Sorgues, FR

Wimmer, Eric

F-84700 Sorgues, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.