Sicherheitsventil

Brevet européen · EP0059905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0059905
Numéro de demande
EP82101522
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 févr. 1982
Publié
15 sept. 1982
Délivré
11 juil. 1984
Radié
28 févr. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 17/08 (2006.01)
F16K 43/00 (2006.01)
F16K 17/168 (2006.01)
Priorité
DE A 3108952 10.03.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Hans Sasserath & Co KG,

Hans Sasserath & Co. KG

Mühlenstrasse 62, D-41352 Korschenbroich, DE

Mandataire

Cabinet Moser & Cie., conseils en propriété industrielle S.A.

14, quai du Seujet, 1201 Genève

Inventeur

Sasserath, Arend

Mönchengladbach 2-Rheydt, DE

Hecking, Willi

Mönchengladbach 2-Rheydt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.