Ausschleusvorrichtung für eine Förderbahn

Brevet européen · EP0059984 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0059984
Numéro de demande
EP82101919
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mars 1982
Publié
15 sept. 1982
Délivré
19 juin 1985
Radié
19 juin 1985
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
B65G 47/64 (2006.01)
B65G 47/46 (2006.01)
B65G 47/34 (2006.01)
B65G 47/71 (2006.01)
Priorité
DE A 3109174 11.03.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Gebhardt Fördertechnik GmbH

Postfach 304, Sinsheim, DE

Mandataire

Ernst Bosshard Patentanwaltsbureau

8002 Zürich

Inventeur

Felder, Christian, Dipl.-Ing.

D-6072 Dreieichenhain, DE

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