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Brevet européen · EP0060094 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication: EP0060094
Numéro de demande: EP82301106
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: Radié
Fascicule: Délivré
Déposé: 4 mars 1982
Publié: 15 sept. 1982
Délivré: 22 janv. 1986
Radié: 31 mars 1988
Motif: Annuité impayée
Classes CIB: C07D 213/75 (2006.01)
C07D 239/46 (2006.01)
C07D 249/04 (2006.01)
C07D 231/40 (2006.01)
Priorité: GB A 8107273 09.03.1981
GB A 8128179 17.09.1981
Langue du dépôt: anglais
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

Imperial Chemical House Millbank, London SW1P 3JF, GB

ICI Americas Inc.

Concord Pike & New Murphy Road, Wilmington/DE, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Yellin, Tobias Oregon

Fremont California 94538, US

Gilman, David John

Tytherington Macclesfield, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.