Baukonstruktion

Brevet européen · EP0060352 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0060352
Numéro de demande
EP81200605
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1981
Publié
22 sept. 1982
Délivré
1 août 1984
Radié
1 août 1984
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E04B 5/43 (2006.01)
E04B 1/16 (2006.01)
Priorité
NL A 8101237 13.03.1981
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Ingenieursbureau voor Systemen en Octrooien Spanstaal B.V.

De Liesbosch 5, Nieuwegein, NL

Stahlton A.-G.

Riesbachstrasse 57 Postfach, 8034 Zürich

Inventeur

Smid, Auko Anton

NL-3956 TC Leersum, NL

Geenen, Hubertus Marcellus Petrus A.

NL-3431 VH Nieuwegein, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.