Regel- oder Steuergerät
Brevet européen · EP0060415 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0060415
- Numéro de demande
- EP82101429
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 1982
- Publié
- 22 sept. 1982
- Délivré
- 15 avr. 1987
- Radié
- 28 févr. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 23/24 (2006.01)G05D 23/19 (2006.01)G05B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 1759/81 16.03.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.