Fussbodenheizung

Brevet européen · EP0060547 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0060547
Numéro de demande
EP82102092
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 1982
Publié
22 sept. 1982
Délivré
18 sept. 1985
Radié
14 mars 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F24D 3/14 (2006.01)
Priorité
DE A 3109817 13.03.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 avr. 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2002

  2. 31 mars 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    gabotherm Systemtechnik GmbH, Anzinger Strasse 11, 81671 München, Allemagne → gabo Systemtechnik GmbH, Bayerwaldstrasse 18, 94327 Bogen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1998

  3. 29 août 1997

    Transféré

    Titulaire
    THYSSEN POLYMER GMBH, Postfach 80 01 40, D-81601 München, Allemagne → gabotherm Systemtechnik GmbH, Anzinger Strasse 11, 81671 München, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1997

  4. 30 avr. 1997

    Adresse modifiée

    Titulaire
    THYSSEN INDUSTRIE AG, Am Thyssenhaus 1, 45128 Essen, Allemagne → THYSSEN POLYMER GMBH, Postfach 80 01 40, D-81601 München, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1997

  5. 15 avr. 1997

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Arconia AG, Hartbertstrasse 1, 7002 Chur → Hiebsch & Peege AG, Patentanwälte, Vordergasse 56, Postfach 226, 8200 Schaffhausen

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1997

  6. 14 mars 1997

    Transféré

    Titulaire
    Thyssen Plastik Anger KG, Anzinger Strasse, München 80, Allemagne → THYSSEN INDUSTRIE AG, Am Thyssenhaus 1, 45128 Essen, Allemagne

    Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997

Parties

Titulaire

gabo Systemtechnik GmbH

Bayerwaldstrasse 18, 94327 Bogen, DE

Mandataire

Hiebsch & Peege AG Patentanwälte

Vordergasse 56 Postfach 226, 8200 Schaffhausen

Inventeur

Bauer, Peter

D-8481 Konzell, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.