Système de distribution électrique

Brevet européen · EP0060672 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0060672
Numéro de demande
EP82301204
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 mars 1982
Publié
22 sept. 1982
Délivré
23 oct. 1985
Radié
31 mars 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02G 3/04 (2006.01)
Priorité
GB A 8107821 12.03.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Humphreys, Michael

Ealing London W.13, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.