Machine séparatrice de feuilles
Brevet européen · EP0060774 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0060774
- Numéro de demande
- EP82400428
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 mars 1982
- Publié
- 22 sept. 1982
- Délivré
- 3 juil. 1985
- Radié
- 9 mars 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- B65H 3/10 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8104926 12.03.1981
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2002
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 2002
Parties
Titulaire
Robert Duperrier
St-Aygulf, FR
Bernard Perrette
La-Celle-Saint-Cloud, FR
Banque de France
1, rue de la Vrillière, Paris, FR
Inventeur
Thurier, Yvan
F-94120 Thiais, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.