Pompe à chaleur

Brevet européen · EP0060813 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0060813
Numéro de demande
EP82810117
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mars 1982
Publié
22 sept. 1982
Délivré
13 juin 1984
Radié
31 mars 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F24J 3/02 (1980.01)
Priorité
CH A 1824/81 18.03.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

Battelle Memorial Institute

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Trouilhet, Yves

CH-1222 Vésenaz

Houlmann, Nicolas

CH-1260 Nyon

Vollerin, Bernard

CH-1203 Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.