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Brevet européen · EP0061155 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0061155
- Numéro de demande
- EP82102227
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 mars 1982
- Publié
- 29 sept. 1982
- Délivré
- 19 juin 1985
- Radié
- 31 mars 1987
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23K 9/28 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8105594 20.03.1981
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Cornu, Jean
F-44200 Nantes, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.