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Brevet européen · EP0061564 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0061564
Numéro de demande
EP82100387
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1982
Publié
6 oct. 1982
Délivré
22 avr. 1987
Radié
31 janv. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01C 21/00 (2006.01)
G06F 15/50 (1990.01)
Priorité
US A 248803 30.03.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Keearns, Larry Ray

Dallas Texas 75243, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.