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Brevet européen · EP0062077 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0062077
Numéro de demande
EP81902767
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 oct. 1981
Publié
13 oct. 1982
Délivré
12 avr. 1989
Radié
12 oct. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G05B 19/403 (1990.01)
Priorité
JP A 142569/80 13.10.1980
Demande PCT
PCT/JP1981/000279 13.10.1981
Publication PCT
WO1982/001425 29.04.1982
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 nov. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 2001

  2. 31 mai 1989

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1989

Parties

Inventeur

Nozawa, Ryoichiro

Tokyo 150, JP

Nagamine, Tsuyoshi

Tokyo 192, JP

Kawamura, Hideaki

Tokyo 193, JP

Miyata, Mitsuto

Hachioji-shi Tokyo 192-03, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.