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Brevet européen · EP0062098 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0062098
- Numéro de demande
- EP81108622
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 1981
- Publié
- 13 oct. 1982
- Délivré
- 25 juin 1986
- Radié
- 31 oct. 2000
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F03B 13/08 (2006.01)F16J 15/34 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2334/81 07.04.1981
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2001
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 15 nov. 1995
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur
Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995
Parties
Inventeur
Miller, Helmut
CH-8962 Bergdietikon
Baumann, Kurt
D-7993 Kressbronn, DE
Halder, Franz
D-7980 Ravensburg, DE
Meystre, Noel
CH-8706 Meilen
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.