Schlauchkupplung
Brevet européen · EP0062480 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0062480
- Numéro de demande
- EP82301662
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 mars 1982
- Publié
- 13 oct. 1982
- Délivré
- 25 févr. 1987
- Radié
- 31 mars 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 33/20 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8109882 30.03.1981GB A 8200646 11.01.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Inventeur
Smith, Richard David
Market Weighton/Yorks, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.