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Brevet européen · EP0062510 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0062510
Numéro de demande
EP82301752
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 avr. 1982
Publié
13 oct. 1982
Délivré
30 oct. 1985
Radié
30 avr. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 39/00 (1990.01)
Priorité
GB A 8110602 03.04.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Inventeur

Molyneaux, Robert Bewes (-Berry)

Danbury Essex, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.