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Brevet européen · EP0063240 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0063240
Numéro de demande
EP82102196
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 mars 1982
Publié
27 oct. 1982
Délivré
10 sept. 1986
Radié
31 mars 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04C 2/28 (2006.01)
F01C 1/20 (2006.01)
F04C 18/08 (2006.01)
Priorité
CH A 2482/81 14.04.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

Dr. h.c. Felix Wankel

Eichwaldstrasse 54, Lindau/Bodensee, DE

Mandataire

Dipl.-Ing. Horst Quehl Patentanwalt

8274 Tägerwilen

Inventeur

Wankel, Felix, Dr. h.c.

D-8990 Lindau, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.