Garnitures de friction

Brevet européen · EP0063453 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0063453
Numéro de demande
EP82301856
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 avr. 1982
Publié
27 oct. 1982
Délivré
2 janv. 1986
Radié
30 avr. 1991
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16D 69/02 (2006.01)
Priorité
GB A 8111359 10.04.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Bartram, David Trevor

Birch Vale Stockport Cheshire, GB

Bridge, Malcolm

Littleborough Lancs, GB

Huggett, Ralph

Shawclough Rochdale Langs, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.