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Brevet européen · EP0063650 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0063650
Numéro de demande
EP81110860
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 déc. 1981
Publié
3 nov. 1982
Délivré
14 août 1985
Radié
31 déc. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01R 31/28 (2006.01)
G06F 11/22 (2006.01)
Priorité
DE A 3116079 23.04.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 14 août 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998

Parties

Titulaire

Robert Bosch GmbH

Postfach 30 02 20, D-70442 Stuttgart, DE

Mandataire

Dr. Paul Stamm

4500 Solothurn

Inventeur

Fellhauer, Michael, Dipl.-Ing.

D-7340 Geislingen, DE

Holzinger, Otto, Dr. Dipl.-Phys.

D-7321 Eschenbach, DE

Vits, Klaus

D-7336 Uhingen-Baiereck, DE

Wurst, Bert, Dipl.-Ing.

D-7141 Möglingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.