Présentoir de pièce de bijouterie
Brevet européen · EP0063667 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0063667
- Numéro de demande
- EP81810159
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 avr. 1981
- Publié
- 3 nov. 1982
- Délivré
- 7 août 1985
- Radié
- 30 avr. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47F 7/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.