Dispositif d'alimentation en tabac
Brevet européen · EP0063906 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0063906
- Numéro de demande
- EP82301986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 avr. 1982
- Publié
- 3 nov. 1982
- Délivré
- 9 juil. 1986
- Radié
- 30 avr. 1988
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A24C 5/39 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8112090 16.04.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
Parties
Inventeur
Labbe, Francis Auguste Maurice
F-92200 Neuilly-sur-Seine, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.