Fernsprechgerät mit Wähltastensatz

Brevet européen · EP0064615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0064615
Numéro de demande
EP82103240
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 avr. 1982
Publié
17 nov. 1982
Délivré
13 nov. 1985
Radié
30 avr. 1987
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 13/14 (2006.01)
H01H 13/70 (2006.01)
H04M 1/23 (2006.01)
Priorité
DE U8113363 07.05.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Inventeur

Ruzic, Hugo

D-7250 Leonberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.