Boîte de montre

Brevet européen · EP0064951 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0064951
Numéro de demande
EP82810187
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1982
Publié
17 nov. 1982
Délivré
2 mars 1994
Radié
2 mai 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G04B 37/18 (2006.01)
G04B 39/02 (2006.01)
Priorité
CH A 2859/81 01.05.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

  2. 15 avr. 1994

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.