Boîte de montre
Brevet européen · EP0064951 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0064951
- Numéro de demande
- EP82810187
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 mai 1982
- Publié
- 17 nov. 1982
- Délivré
- 2 mars 1994
- Radié
- 2 mai 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G04B 37/18 (2006.01)G04B 39/02 (2006.01)
- Priorité
- CH A 2859/81 01.05.1981
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2002
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
- 15 avr. 1994
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1994
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.