Dispositif d'écriture pour stylographe à plume

Brevet européen · EP0065430 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0065430
Numéro de demande
EP82400644
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 avr. 1982
Publié
24 nov. 1982
Délivré
27 mars 1985
Radié
30 avr. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B43K 1/02 (2006.01)
Priorité
FR A 8107227 10.04.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Titulaire

S.T. Dupont

33, avenue du Maine, Paris 15, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Malamoud, Jean

F-74410 Saint Jorioz, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.