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Brevet européen · EP0065829 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0065829
Numéro de demande
EP82302232
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 1982
Publié
1 déc. 1982
Délivré
20 août 1986
Radié
20 août 1986
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
G10L 9/12 (1995.01)
Priorité
US A 259695 01.05.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

Parties

Inventeur

Hitchcock, Myron H.

Englewood Colorado 80112, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.