Procédé de fabrication d'hydrogène et de soufre élémentaire par oxydo-réduction photochimique de l'hydrogène sulfuré et des sulfures
Brevet européen · EP0066540 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0066540
- Numéro de demande
- EP82810217
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 1982
- Publié
- 8 déc. 1982
- Délivré
- 5 déc. 1984
- Radié
- 31 mai 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C01B 3/04 (2006.01)C01B 17/06 (2006.01)B01J 23/06 (2006.01)B01J 23/46 (2006.01)
- Priorité
- CH A 3636/81 03.06.1981
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.10.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Kalyanasundaram, Kuppuswamy
CH-1022 Chavannes
Borgarello, Enrico
CH-1026 Echandens
Pelizzetti, Ezio
I-10126 Torino, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.