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Brevet européen · EP0066606 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0066606
- Numéro de demande
- EP82900234
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 1981
- Publié
- 15 déc. 1982
- Délivré
- 1 avr. 1987
- Radié
- 31 déc. 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02P 1/00 (2006.01)H02P 1/22 (2006.01)H02K 27/20 (2006.01)A61M 5/00 (2006.01)
- Priorité
- US A 216762 15.12.1980
- Demande PCT
- PCT/US1981/001609 03.12.1981
- Publication PCT
- WO1982/002127 24.06.1982
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 15 août 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996
Parties
Inventeur
Bailey, Wilber H.
Leucadia, CA 92014, US
Kreinick, Stephen J.
San Diego, CA 92122, US
Denny, Bradley J.
San Marcos, CA 92069, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.