Diaphragme à pression

Brevet européen · EP0066613 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0066613
Numéro de demande
EP82900324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 déc. 1981
Publié
15 déc. 1982
Délivré
24 juin 1987
Radié
31 déc. 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 5/14 (2006.01)
Priorité
US A 216650 15.12.1980
Demande PCT
PCT/US1981/001608 03.12.1981
Publication PCT
WO1982/001997 24.06.1982
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 26.10.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  4. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  5. 15 août 1996

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1996

Parties

Titulaire

Ivac Corporation

10300 Campus Point Drive, San Diego/CA, US

Mandataire

Patentanwälte R. A. Maspoli und Partner

Buchholzstrasse 149 Postfach 191, 8053 Zürich

Inventeur

Cunningham, Joel N.

San Diego, CA 92122, US

Bucchianeri, Richard M.

Escondido, CA 92025, US

O'Leary, Stephen H.

Encinitas, CA 92024, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.