Hebemechanismus für Mähmaschine

Brevet européen · EP0066905 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0066905
Numéro de demande
EP82200536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mai 1982
Publié
15 déc. 1982
Délivré
19 août 1987
Radié
3 mai 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A01D 34/24 (2006.01)
Priorité
NL A 8102395 15.05.1981
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002

Parties

Inventeur

Van der Lely, Ary

Maasland, NL

Bom, Cornelis Johannes Gerardus

Rozenburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.