Hebemechanismus für Mähmaschine
Brevet européen · EP0066905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0066905
- Numéro de demande
- EP82200536
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mai 1982
- Publié
- 15 déc. 1982
- Délivré
- 19 août 1987
- Radié
- 3 mai 2002
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A01D 34/24 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8102395 15.05.1981
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2002
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Van der Lely, Ary
Maasland, NL
Bom, Cornelis Johannes Gerardus
Rozenburg, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.