Appareil pour soins corporels

Brevet européen · EP0066930 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0066930
Numéro de demande
EP82200674
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 1982
Publié
15 déc. 1982
Délivré
12 mars 1986
Radié
30 juin 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 17/02 (2006.01)
A61H 13/00 (2006.01)
A61H 9/00 (2006.01)
Priorité
US A 269488 02.06.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.10.2024

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.