Echangeur de chaleur

Brevet européen · EP0067045 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0067045
Numéro de demande
EP82302874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1982
Publié
15 déc. 1982
Délivré
7 mai 1986
Radié
30 juin 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 7/14 (2006.01)
B01D 53/26 (2006.01)
Priorité
GB A 8117336 05.06.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 févr. 1998

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998

Parties

Inventeur

Parry, David Colston

B-1980 Tervuren, BE

Vercauteren, Francois-Theo

B-2120 Merksem, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.