Echangeur de chaleur
Brevet européen · EP0067045 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0067045
- Numéro de demande
- EP82302874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 juin 1982
- Publié
- 15 déc. 1982
- Délivré
- 7 mai 1986
- Radié
- 30 juin 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F28D 7/14 (2006.01)B01D 53/26 (2006.01)
- Priorité
- GB A 8117336 05.06.1981
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 févr. 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1998
Parties
Titulaire
Inventeur
Parry, David Colston
B-1980 Tervuren, BE
Vercauteren, Francois-Theo
B-2120 Merksem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.