Boîte de montre

Brevet européen · EP0067120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0067120
Numéro de demande
EP82810207
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1982
Publié
15 déc. 1982
Délivré
2 sept. 1987
Radié
31 mai 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04B 39/02 (2006.01)
G04B 37/05 (2006.01)
G04B 45/00 (2006.01)
G04B 37/16 (2006.01)
Priorité
CH A 3557/81 01.06.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.