Structure de support pour appareils électriques ou électroniques

Brevet européen · EP0067636 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0067636
Numéro de demande
EP82302918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 1982
Publié
22 déc. 1982
Délivré
26 août 1987
Radié
30 juin 1992
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02B 1/02 (1985.01)
Priorité
GB A 8117627 09.06.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.10.2024

Parties

Titulaire

GEC Plessey Telecommunications Limited

New Century Park P.O. Box 53, Coventry CV3 1HJ, GB

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Inventeur

Elliott, Donald Charles

Warwick, CV34 5SF, GB

Breeze, Gerald David

Balsall Common West Midlands, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.