Dispositif d'écoulement

Brevet européen · EP0067737 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0067737
Numéro de demande
EP82400915
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mai 1982
Publié
22 déc. 1982
Délivré
4 sept. 1985
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 1/00 (2006.01)
B65D 25/48 (2006.01)
Priorité
FR A 8111389 10.06.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Titulaire

Clintec Nutrition Company

Three Parkway North, Suite 500, Deerfield/IL, US

Mandataire

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG, Patentanwälte

A. Braun, Braun, Héritier, Eschmann AG Patentanwälte

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

Pessin, Daniel

F-78490 Montfort L'Amaury, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.