Etage de turbine
Brevet européen · EP0068002 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0068002
- Numéro de demande
- EP82900113
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 déc. 1981
- Publié
- 5 janv. 1983
- Délivré
- 20 mars 1985
- Radié
- 31 déc. 1997
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 5/14 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8100039 05.01.1981
- Demande PCT
- PCT/FR1981/000172 30.12.1981
- Publication PCT
- WO1982/002418 22.07.1982
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 août 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
Parties
Inventeur
Bessay, Raymond
F-90000 Belfort, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.