Stapelvorrichtung
Brevet européen · EP0068575 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0068575
- Numéro de demande
- EP82200768
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 1982
- Publié
- 5 janv. 1983
- Délivré
- 16 oct. 1985
- Radié
- 30 juin 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65G 1/06 (2006.01)
- Priorité
- NL A 8102986 19.06.1981
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Titulaire
Pieter Leendert Kooiman
Hendrik Ido Ambacht, NL
Mandataire
Inventeur
Kooiman, Pieter Leendert
Hendrik Ido Ambacht, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.