Procédé d'identification d'un objet et de mesure de sa position et de son orientation, et dispositif pour la mise en oeuvre de ce procédé
Brevet européen · EP0069071 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP0069071
- Numéro de demande
- EP82810263
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 1982
- Publié
- 5 janv. 1983
- Délivré
- 19 nov. 1987
- Radié
- 30 juin 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01B 11/24 (2006.01)G01B 11/26 (2006.01)
- Priorité
- FR A 8113002 30.06.1981
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.10.2024
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.