Laderampenabdichtung

Brevet européen · EP0069093 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP0069093
Numéro de demande
EP82850098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1982
Publié
5 janv. 1983
Délivré
7 nov. 1984
Radié
31 mai 1998
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E06B 7/16 (2006.01)
B65G 69/00 (2006.01)
Priorité
SE A 8103514 04.06.1981
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999

Parties

Inventeur

Söderström, Hans Sture

S-231 00 Trelleborg, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.